Comment être en conformité avec le chronotachygraphe ?

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chronotachygraphe

Moins connu des usagers lambda de la circulation, le chronotachygraphe numérique est, pourtant, un terme qui revient souvent chez les agents de transports routiers. Ce dispositif obligatoire pour les bus et les poids lourds équipe, en effet, tout véhicule opérant dans le service routier. Mais à quoi sert-il exactement ? Qui sont les principaux concernés ? Et comment s’en sert-on ? Les réponses dans l’article.

Chronotachygraphe numérique : qu’est-ce que c’est ?

Le chronotachygraphe est un outil d’enregistrement de données intégrés aux véhicules de transport en commun ayant plus de 9 places et transportant des marchandises qui excèdent le poids des 3,5 tonnes. Ce dispositif, qui enregistre les mouvements de l’automobile, sert à vérifier si le chauffeur est conforme à la loi imposée sur les services routiers. En effet, en 1969, les réglementations exigent la présence de cet outil dans les véhicules de transport, qui passe par un contrôle biannuel. Il permet aux autorités de faire respecter les heures de conduite maximales et les temps de repos du chauffeur. Il y a deux types de chronotachygraphe : l’analogique et le numérique. Le modèle numérique est monté sur l’auto, dans lequel on insère une carte conducteur relié à la boîte de vitesse. Tout propriétaire d’une flotte de véhicules est tenu d’installer un chronotachygraphe sur chaque voiture de travail en sa possession, de télécharger et de stocker les données de l’appareil. Ce téléchargement doit se faire au minimum tous les vingt-huit jours pour les données du chauffeur et cinquante-six jours pour celles du véhicule. Pour plus d’informations concernant ce produit, cliquez ici.

Qui a besoin d’installer un chronotachygraphe numérique dans sa voiture ?

En général, le tachygraphe numérique est requis par la loi d’après le droit communautaire pour tout propriétaire ou conducteur de véhicule utilitaire, qu’il transporte des passagers ou bien des marchandises. Ainsi, les camions et les camionnettes chargés de diverses livraisons sont soumis à cette loi. Néanmoins, il existe quelques exceptions sur la route. Ainsi, sont exemptés par cette réglementation : les voitures qui ne dépassent pas les 40 km à l’heure ; les automobiles en panne ; les véhicules ayant été fabriqués il y a plus de vingt-cinq ans ; les automobiles non-commerciales qui font moins de 7,5 tonnes ; les voitures qui transportent des voyageurs régulièrement et dont le parcours de la ligne est inférieur à 50 km ; les véhicules de l’armée, des pompiers, des services d’urgence ou de la protection civile.

Comment s’utilise donc un chronotachygraphe numérique ?

Un chronotachygraphe numérique fonctionne à l’aide de quatre cartes à puce qui relèvent les données contenues dans la mémoire de l’appareil. La première carte, aussi appelée carte conducteur, est délivrée par l’Etat au chauffeur de l’automobile. Cette carte a une durée de vie de cinq ans et le conducteur doit l’utiliser tous les jours dans les appareils homologués. Ensuite, on a la carte atelier qui est réservée aux entreprises d’entretien qui maintiennent en état l’appareil, et c’est d’ailleurs la seule qui permet de configurer le dispositif. La troisième, la carte entreprise, sert à lire les données stockées dans le chronotachygraphe des voitures d’entreprise. Elle peut être utilisée sur une voiture louée, et a une durée de vie de 50 ans. Une entreprise a le droit d’avoir en sa possession autant de cartes qu’elle veut. Et enfin, on a la carte contrôleur qui est réservée aux contrôleurs agréés par l’État chargés de vérifier toutes les données enregistrées dans le chronotachygraphe. De cette manière, on arrivera facilement à suivre les heures de conduite et les heures de repos de chaque conducteur. En effet, une des principales causes des accidents de la route est l’épuisement du chauffeur. Ainsi, il faut être en meilleur état avant de prendre la route.